Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation client de HSBC Private Banking France.
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Les conditions générales de votre banque "HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A.". peuvent être téléchargées en versions française et anglaise au format PDF.
Les conditions additionnelles applicables aux clients de HSBC Private Banking en France, succursale française de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., en versions française et anglaise au format PDF ci-dessous :
Nos engagements dans le traitement de vos réclamations et de vos demandes de médiation.
Les principales conditions tarifaires standard pour la clientèle de HSBC Private Banking France, succursale de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., ainsi que les principales conditions tarifaires standard pour la clientèle de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A. vous sont communiquées.
Pour toute demande particulière, nous vous remercions de nous consulter.
Nouvelles conditions tarifaires applicables au 1er avril 2024 :
Depuis le 1er mars 2023, nos principales conditions tarifaires sont plus détaillées concernant les prestations sur les services financiers (gestion sous mandat, conseil en investissement).
Si vous avez des questions, votre banquier privé se tient à votre entière disposition pour y répondre.
Le présent document vous informe sur les frais d'utilisation des principaux services liés à un compte de paiement. Il vous aidera à comparer ces frais avec ceux d'autres comptes…
A compter du 1er juillet 2020 et selon les termes du décret n°2020-95 du 5 février 2020, les frais relatifs au plan d’épargne en actions (PEA) et au plan d’épargne en actions destiné au financement des PME et ETI (PEA-PME) feront l’objet d’un plafonnement au titre de leur ouverture, de leur tenue ainsi que des transactions qui y sont opérées.
Ce plafonnement de frais s’appliquera en dehors des éventuels frais de gestion sous mandat ou de gestion conseillée.
Frais de tenue de compte | Gratuit |
Droits de garde | plafonnés à un taux maximum global de 0,4% de la valeur des titres détenus en portefeuille |
Frais de transaction sur opérations de Bourse | 1% |
Frais d’entrée et commissions sur OPC | 1% |
Frais de tenue de compte | Droits de garde |
---|---|
Gratuit | plafonnés à un taux maximum global de 0,4% de la valeur des titres détenus en portefeuille |
Frais de tenue de compte | Frais de transaction sur opérations de Bourse |
Gratuit | 1% |
Frais de tenue de compte | Frais d’entrée et commissions sur OPC |
Gratuit | 1% |
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger | 15 € par ligne détenue |
Valeur non admise sur un marché réglementé | 50 € par ligne détenue |
Frais de clôture de plan | 60 € |
En cas de transfert de titres lié à une clôture de plan, les frais totaux ne pourront excéder | 150 € |
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger | Valeur non admise sur un marché réglementé |
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15 € par ligne détenue | 50 € par ligne détenue |
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger | Frais de clôture de plan |
15 € par ligne détenue | 60 € |
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger | En cas de transfert de titres lié à une clôture de plan, les frais totaux ne pourront excéder |
15 € par ligne détenue | 150 € |
Retrouvez les dispositions du Règlement européen 2021/1230 relatif à la transparence des frais de conversion monétaire facturés lors de paiements transfrontaliers
Changer de banque n’est pas compliqué. Il suffit de faire les choses dans l’ordre. Un service d’aide à la mobilité bancaire vous sera proposé : il vous permet de confier certaines démarches à la banque.
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