Informations réglementaires

Information relative à la prise en compte des risques en matière de durabilité et des incidences négatives sur les facteurs de durabilité dans le cadre de conseils en investissements et de conseils en assurances.

Le Groupe HSBC reconnaît que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance d'entreprise (ESG), qui incluent le changement climatique, peuvent avoir un impact significatif sur les personnes, les activités économiques ainsi que les populations à travers le monde. Il s’est engagé à accélérer, à travers les services financiers qu’il fournit, la transition vers une économie mondiale bas carbone. En 2020, une nouvelle phase de l’Ambition Climatique du Groupe HSBC a été publiée. Elle comprend l'engagement de devenir une banque neutre en carbone en accompagnant ses clients et leur permettant ainsi de se développer durant cette période de transition, dans l’objectif d’initier une nouvelle génération de solutions pour le climat. La réduction des émissions de carbone liée aux investissements et aux emprunts de nos clients pour atteindre l'objectif d'impact neutre en carbone de l'Accord de Paris d'ici 2050 ou plus tôt figure au cœur de cette ambition. Ce faisant, le Groupe HSBC a pour objectif de fournir entre sept cent cinquante dollars et mille milliards de financements et investissements d'ici 2030 au service de méthodes plus durables pour soutenir nos clients. Pour plus d'informations sur l'approche du Groupe HSBC en matière d'ESG, cliquez ici : https://www.about.hsbc.fr/fr-fr/our-company/sustainability

HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe s’inscrit pleinement dans cette stratégie. Nous sommes fiers de soutenir les aspirations de nos clients à apporter un changement positif dans le monde grâce à leurs investissements ou à la planification de leur projets patrimoniaux ou par le biais d’actions philanthropiques.

Lors de l'élaboration et la mise à jour de la gamme d’Organismes de Placement Collectif (ci-après « OPC »), de Fonds d’Investissements Alternatifs (ci-après « FIA ») et de supports des contrats d’assurance vie et de capitalisation sur lesquels elle propose des services de conseil en investissement et d’intermédiation en assurance, HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe prend en compte, entre autres facteurs, les informations sur la façon dont les Acteurs des Marchés Financiers [1] sont tenus de communiquer en matière de durabilité. Ces informations concernent la manière dont ils intègrent, dans leurs processus de prise de décision d'investissement, les risques en matière de durabilité [2], ce qui comprend le cas échéant les risques associés au changement climatique et les risques liés à la biodiversité, ainsi que les incidences probables de ces risques sur les performances de ces supports.

HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe prend également en considération, le cas échéant, si les Acteurs de Marchés Financiers prennent en compte les incidences négatives [3] de leurs décisions sur les facteurs de durabilité [4]. Dans ce cadre, la banque se met en relation avec ces entités afin de comprendre comment ces facteurs sont intégrés dans leur prise de décision d'investissementsau travers de leurs activités de recherche, d'analyse, de diligences raisonnables et de la construction des portefeuilles.

HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe a conçu et tient à jour des politiques relatives à la manière dont les risques de durabilité et les incidences négatives sont pris en compte dans les processus liés aux activités de conseil en investissement, et d’intermédiation en assurances.

HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe met en œuvre une politique de rémunération définie en cohérence avec les politiques relatives à l'intégration des risques en matière de durabilité.

[1] Acteurs des Marchés Financiers : les acteurs des marchés, au sens du règlement (UE) 2019/2088 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (ci-après dénommé « SFDR »), peuvent être notamment :

a) une entreprise d’assurance qui propose des produits d’investissements fondés sur l’assurance;

b) une entreprise d’investissement fournissant des services de gestion de portefeuille;

c) une institution de retraite professionnelle (IRP);

d) un initiateur de produit de retraite ;

e) un gestionnaire de fonds d’investissement alternatif (ci-après dénommé « gestionnaire de FIA »);

f) un fournisseur de produits paneuropéens d’épargne-retraite individuelle (PEPP);

g) un gestionnaire de fonds de capital-risque éligible enregistré conformément à l’article 14 du règlement (UE) no 345/2013;

h) un gestionnaire de fonds d’entrepreneuriat social éligible enregistré conformément à l’article 15 du règlement (UE) no 346/2013;

i) une société de gestion d’organismes de placement collectif en valeurs mobilières (ci-après dénommée «société de gestion d’OPCVM»); ou

j) un établissement de crédit fournissant des services de gestion de portefeuille.

[2] « risque en matière de durabilité » : dans le cadre du SFDR, il s’agit d’un événement ou d’une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement.

[3] « incidences négatives » : dans le cadre du SFDR, cela fait référence aux effets négatifs, importants ou susceptibles d'être importants sur les facteurs de durabilité qui sont causés, aggravés par ou directement liés à la prise de décision d'investissements des acteurs de marchés financiers ou aux conseils fournis par les conseillers financiers tels que HSBC Continental Europe.

[4] « Facteurs de durabilité » : dans le cadre du SFDR, il s’agit des questions environnementales, sociales et de personnel, le respect des droits de l’homme et la lutte contre la corruption.

Intégration des risques de développement durable dans les décisions d'investissement et impact probable sur les rendements (Règlement d'information de l'UE sur la finance durable (SFDR)) lors des décisions d’investissement liées à la gestion de portefeuilles

HSBC Private Banking s'engage à intégrer les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance d'entreprise (ESG) dans nos pratiques d'investissement et à contribuer à un système financier plus durable. En fournissant des services de gestion de portefeuille discrétionnaire, nous collaborons avec des partenaires de gestion de portefeuille dont l'approche d'investissement se concentre sur les dix principes du Pacte Mondial des Nations Unies (« UNGC ») et qui sont signataires des Principes pour l'Investissement Responsable (PRI), un réseau d'investisseurs soutenu par les Nations Unies dont les objectifs sont de faire mieux comprendre les enjeux de durabilité et de promouvoir leur intégration dans la prise de décision d'investissement et la politique d'actionnariat.

Nous reconnaissons que les risques de durabilité peuvent entraîner des résultats qui peuvent avoir un impact négatif sur la valeur des rendements des investissements. Par conséquent, de concert avec nos partenaires de gestion de portefeuille, nous utilisons des prestataires de filtrage tiers pour identifier les entreprises ayant un faible historique de performance dans des domaines clés du risque de durabilité (par exemple, les questions environnementales, sociales et salariales, les droits de l'homme et la lutte contre la corruption). Toutefois, les données ESG fournies par des tiers peuvent ne pas être toujours fiables ou cohérentes et cela peut avoir un impact sur la capacité d'un gérant de portefeuille à évaluer avec précision les risques de durabilité et à promouvoir efficacement les caractéristiques environnementales et sociales, le cas échéant. Afin d'atténuer ces risques opérationnels et de qualité des données liés à la dépendance à l'égard de prestataires de services tiers et de sources de données, nous travaillons avec nos partenaires de gestion de portefeuille pour effectuer une diligence raisonnable lorsque des risques potentiels de durabilité sont identifiés afin que des décisions d'investissement appropriées puissent être prises.

Impact probable des risques de durabilité sur les rendements 

Les entreprises qui gèrent efficacement les risques de durabilité devraient être mieux à même d'anticiper les risques et les opportunités futurs liés au développement durable. Cela les rend plus résilientes sur le plan stratégique et donc capables d'anticiper et de s'adapter aux risques et opportunités à l'horizon. De même, s'ils sont gérés de manière inadéquate, les risques de durabilité peuvent avoir un impact négatif sur la valeur de l'entreprise sous-jacente ou la compétitivité du pays émetteur d'obligations d'État. Les risques de durabilité peuvent se matérialiser sous diverses formes, notamment i) la baisse des revenus due à l'évolution des préférences des clients, à l'impact négatif sur la main-d'œuvre, aux troubles sociaux et à la diminution de la capacité de production ; ii) l'augmentation des coûts de fonctionnement/capital ; iii) la passation par profits et pertes et la retraite anticipée des actifs existants ; iv) la perte de réputation due aux amendes et aux jugements et à la perte de licence d'exploitation ; v) la note de risque (et le marché des) obligations d'État. Tous ces risques peuvent potentiellement impacter les rendements des portefeuilles d'investissement. 

Nous avons le devoir d'agir dans le meilleur intérêt à long terme de nos clients. Nous pensons que les risques de durabilité peuvent affecter la performance des portefeuilles d'investissement à travers les entreprises, les secteurs, les régions et les classes d'actifs dans le temps. Si chaque portefeuille d'investissement a son propre objectif d'investissement, notre objectif est d'offrir des rendements compétitifs ajustés du risque sur le long terme. Pour y parvenir, en collaboration avec nos partenaires, nous construisons généralement des portefeuilles d'investissement multi-actifs en combinant des expositions passives qui répliquent les indices de référence du marché avec des stratégies actives lorsque notre recherche suggère que leur utilisation améliorera les résultats d'investissement. Lorsque des stratégies actives sont utilisées, soit en achetant des titres directement, soit en intégrant une exposition à un fonds, une analyse financière approfondie et une évaluation complète des risques de durabilité sont menées dans le cadre d'une évaluation plus large des risques pertinents pour les titres qui sont sélectionnés dans le cadre de notre processus d'investissement. Lorsque des stratégies passives qui suivent un indice durable sont utilisées, la méthodologie du fournisseur d'indice concerné est évaluée pour prendre en compte les risques de durabilité, notamment une évaluation des entreprises/émetteurs individuels par rapport aux critères ESG. Lorsque des stratégies passives ne suivent pas un indice durable, les risques de durabilité ne peuvent pas être intégrés dans le processus d'investissement.

Nous pensons que l'intégration d’investissements alternatifs, par exemple de hedge funds, dans les portefeuilles multi-actifs peut aider à obtenir de meilleurs résultats d'investissement à long terme. La prise en compte des risques de durabilité est plus difficile à prendre en compte lors de l'analyse de cette classe d'actifs et il n'existe actuellement aucune méthodologie d'intégration facilement disponible en raison de la nature complexe des investissements alternatifs et du manque de normes bien établies dans le secteur financier pour évaluer ces solutions d'investissement. A ce titre, nos décisions d'investissement impliquant cette classe d'actifs ne prennent pas en compte les considérations de risques de durabilité. Toutefois, nous nous engageons en faveur de l'investissement responsable et de la protection des intérêts de nos investisseurs et ainsi travaillons avec nos partenaires de gestion de portefeuille pour développer un cadre de risque de durabilité pour cette classe d'actifs.

L'impact probable des risques de durabilité sur les rendements de chaque portefeuille d'investissement dépendra également des investissements sous-jacents du portefeuille et de la matérialité des risques de durabilité. La probabilité que des risques de durabilité surviennent sur un portefeuille d'investissement devrait être atténuée par l'approche du gérant de portefeuille visant à intégrer les risques de durabilité dans son processus de décision d'investissement comme décrit ci-dessus. Toutefois, rien ne garantit que ces mesures atténueront ou empêcheront complètement les risques de durabilité de se matérialiser sur le rendement d’un portefeuille d'investissement. L'impact probable sur le rendement d'un portefeuille d'investissement d'une baisse matérielle réelle ou potentielle de la valeur d'un investissement en raison de risques de durabilité matérialisés (événement) variera donc et dépendra de plusieurs facteurs, notamment, mais pas uniquement, le type, l'étendue, la complexité, la durée de l'événement, les conditions de marché en vigueur et l'existence de tout facteur atténuant.

Nous défendons les 10 principes du Global Compact des Nations Unies (United Nations Global Compact - UNGC -)qui composent les domaines clés des risques extra-financiers : droits humains, travail, environnement, et lutte contre la corruption. Nous adhérons aux Principes de l’Investissement Responsable (PIR) des Nations Unies qui fournissent un cadre à notre approche d’identification et gestion des risques en matière de durabilité. Enfin, nous apportons notre soutien aux Accords de Paris pour le Climat signés en 2015, engageant les pays sur la voie d’une transition vers une économie bas carbone.

HSBC Private Banking - HSBC Continental Europe met en œuvre une politique de rémunération définie en cohérence avec les politiques relatives à l'intégration des risques en matière de durabilité et des incidences négatives sur les facteurs de durabilité.

Information Article 8 SFDR sur la Transparence de la promotion des caractéristiques environnementales ou sociales dans les informations précontractuelles publiées

HSBC Private Banking s'engage à intégrer les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance d'entreprise (ESG) dans nos pratiques d'investissement afin de contribuer à un système financier plus durable et d’autre part de permettre à nos clients de donner du sens à leurs investissements.

1. Quels sont les objectifs ESG que promeut ce produit financier ?

Le mandat « CMS Sustainable » promeut des caractéristiques écologiques, sociales et de gouvernance d’entreprise (ESG). Ainsi, son objectif est de délivrer une amélioration du score ESG et d’intensité Carbone de l’investissement tout en veillant à ce que les portefeuilles soient bien diversifiés et conservent le mix d'actifs qui, selon HSBC, produira les meilleurs rendements ajustés du risque.

Les caractéristiques ESG de ce produit correspondent à des facteurs de durabilité environnementale, sociale et de gouvernance d'entreprise. Parmi les facteurs environnementaux, on peut citer les émissions de gaz à effet de serre (GES), la gestion des ressources naturelles, l'utilisation et la transition énergétique, la gestion des déchets, l’impact sur la biodiversité. Les facteurs sociaux sont liés à la diversité et l'égalité des chances, les conditions et les relations de travail, la confidentialité des données. Les facteurs de gouvernance sont le respect des parties prenantes, le l'indépendance du conseil d'administration, les pratiques comptables, la transparence fiscale et la lutte contre la corruption.

1.1. Quels indicateurs ESG sont utilisés pour mesurer l’atteinte des objectifs ESG poursuivis par ce produit financier?

Le Portefeuille n'est pas géré par rapport à un indice de référence ESG à des fins de mesure du niveau de contribution à des facteurs de durabilité environnementale, sociale et de gouvernance d'entreprise.

Toutefois, les scores ESG et Carbone des portefeuilles CMS Sustainable sont comparés par rapport à ceux d’un portefeuille de référence que le portefeuille aurait pu atteindre s'il n'avait pas d'objectif d'investissement durable. Le portefeuille de référence est une combinaison d'indices boursiers qui ne font pas la promotion de caractéristiques écologiques, sociales et de gouvernance d’entreprise et qui représentent les classes d'actifs détenues par le portefeuille CMS Sustainable dans les mêmes proportions (cf. 5).

2. Quelle est la stratégie d’investissement de ce produit financier ?

Les stratégies d'investissement de ce produit sont fondées sur plusieurs styles d'investissement durable de la Global Sustainable Investment Alliance (GSIA) permettant l’identification, l’évaluation et la sélection de fonds et Exchange Traded Funds (ETF) assurant la promotion de caractéristiques ESG.

2.1. Comment les caractéristiques ESG sont-elles intégrées ?

Ces stratégies d’investissement reposeront sur la prise en compte de critères «extra-financiers» en appliquant un certain nombre de filtres dans la sélection des actifs du Portefeuille, lesquels pourront être :

• Positifs (Approche « Best in Class ») : les actifs sélectionnés auront une notation ESG supérieure à celle d’actifs équivalents et concurrents du même secteur ;
• Négatifs (Approche d’exclusion) : le Portefeuille pourra exclure des secteurs d’activités, des sociétés et/ou des pratiques sur la base de critères spécifiques ;
• Intégration des critères ESG : intégration systématique et explicite par la Banque des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance dans les analyses financières ;
• Durable (Investissements thématiques) : les investissements pourront être orientés sur des thèmes spécifiques liés à la durabilité comme par exemple le changement climatique, les énergies renouvelables, l’agriculture durable.
• L’engagement actionnarial qui consiste à investir dans des fonds qui pourront influencer les entreprises dans lesquelles ils investissent pour améliorer leurs pratiques ESG ;
• Normatif : les investissements pourront être filtrés en fonction de critères de qualité minimum en matière de pratiques commerciales sur la base de normes internationales telles que le Pacte Mondial des Nations Unies prônant la prise en compte de facteurs extra-financiers tels que le respect des droits humains, du droit du travail, de l’environnement, mais aussi la lutte contre la corruption.

2.2. Quels sont les éléments contraignants de cette stratégie d’investissement ?

L’ensemble du processus d’investissement décrit dans cette communication est contraignant.

2.3. Comment cette stratégie est-elle mise en œuvre de manière continue ?

Cette stratégie est mise en œuvre de manière continue au travers de l’examen régulier du score ESG et de l'intensité Carbone du portefeuille par rapport au score ESG du portefeuille de référence. 

Le mandat peut également comprendre une poche de liquidités ; cependant, un minimum de 70% du portefeuille doit suivre une stratégie d’investissement durable énoncée précédemment.

2.4. Peut-on quantifier la proportion d’actifs exclus par les filtres extra-financiers ?

La proportion d’actifs exclus par les filtres extra-financiers n’est pas déterminée avec précision. En effet, elle est la résultante de l’application des critères de sélection positive ou d’exclusion qui sous-tendent les stratégies d’investissement durable décrites précédemment.

2.5. Comment est évaluée la bonne gouvernance des sociétés dans lesquelles nous investissons ?

La bonne gouvernance des sociétés dans lesquelles nous investissons est évaluée à l’aune du respect par l’entreprise de ses parties prenantes, l'indépendance de son conseil d'administration, ses pratiques comptables, sa transparence fiscale et sa politique et son dispositif la lutte contre la corruption.

3. Quelle est l’allocation cible de ce produit ?

L’allocation d’actifs dépend du profil de gestion choisi. Il existe trois profils de gestion pour l'offre CMS Sustainable CMS : Modéré, Equilibre et Dynamique.

L'allocation d'actifs est répartie entre les obligations, les actions et les produits monétaires et liquidités, les proportions étant fonction du profil de gestion et de l'allocation d'actifs stratégique et tactique. Il n'y a pas d'allocation aux investissements alternatifs à ce stade. Un minimum de 70 % des portefeuilles doit suivre un filtrage positif/best in class, un filtrage basé sur des normes et des stratégies d'investissement thématiques durables comme exposé plus haut.

Les allocations d'actifs stratégiques ci-dessous sont présentées à titre indicatif uniquement et peuvent évoluer dans le cadre de leur revue annuelle fondée sur les paramètres de risque et de rendement.

Information sur la Transparence des politiques relatives aux risques en matière de durabilité

1. Manière dont les risques en matière de durabilité sont intégrés dans leurs conseils en investissement

En tant que gérants de portefeuille, nous avons le devoir d'agir dans le meilleur intérêt à long terme de nos clients. Notre objectif est de générer des performances ajustées du risque compétitives sur le long terme. Pour y parvenir, nous construisons généralement des portefeuilles d'investissement multi-actifs en combinant des expositions passives qui répliquent des indices de marché avec des stratégies actives lorsque notre recherche suggère que leur utilisation améliorera les résultats d'investissement. Lorsque nous recourons à des stratégies actives, soit en achetant directement des titres, soit en intégrant une exposition à un fonds, nous procédons à une analyse financière approfondie et à une évaluation complète des enjeux ESG relatifs aux titres que nous sélectionnons dans le cadre de notre processus d'investissement.

Les entreprises qui gèrent les questions ESG de manière appropriée peuvent être mieux à même d'anticiper les risques et les opportunités liés à ces questions. Cela les rend plus résilients stratégiquement et donc capables d'anticiper et de s'adapter aux risques et opportunités à l'horizon. De même, s'ils sont mal gérés, les risques liés aux critères ESG peuvent avoir un impact négatif sur la valeur de l'entreprise sous-jacente ou la compétitivité du pays émetteur d'obligations d'État. Ces risques peuvent se matérialiser sous diverses formes, notamment i) la réduction des recettes due à l'évolution des préférences des clients, à l'impact négatif sur les effectifs, aux troubles sociaux et à la diminution des capacités de production ; ii) l'augmentation des coûts d'exploitation/d'équipement ; iii) la comptabilisation en pertes et la mise en retraite anticipée des actifs existants ; iv) la perte de réputation due aux amendes, aux jugements et à la perte de licence d'exploitation. Tous ces risques peuvent potentiellement menacer la thèse d'investissement et détruire la valeur des actionnaires et des détenteurs d'obligations.

C'est pourquoi, en collaboration avec nos partenaires de gestion de portefeuille, nous faisons appel à des prestataires de filtrage tiers afin d'identifier les entreprises ayant un historique défavorable dans des domaines clés du risque ESG (par exemple les questions environnementales, sociales, les droits humains, et la lutte contre la corruption) et réalisons notre propre due diligence lorsque des risques ESG potentiels sont identifiés afin que des décisions d'investissement appropriées puissent être prises.

Les risques de durabilité sont ainsi anticipés et intégrés aux décisions d’investissement via :

• l’activisme actionnarial de HSBC en matière d'investissement responsable et de la manière dont nous offrons de la valeur à nos clients. Cette activité permet de mieux comprendre et évaluer les risques et opportunités ESG au niveau de l'entreprise, d'encourager de meilleures pratiques et d’éviter l’érosion de la valeur par la matérialisation de risques de durabilité dans nos portefeuilles ;
• la politique d’engagement de HSBC Asset Management qui, en tant que gestionnaire de ces fonds, surveille les émetteurs, le vote sur les participations détenues par les fonds, et engage avec les émetteurs avec les mêmes objectifs que l’activisme actionnarial;
• l’identification de risques de durabilité significatifs à travers issus de violations potentielles d'un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial de l'ONU. Ces sociétés sont ensuite soumises à une diligence renforcée et à l'approbation du comité d'investissement. En attendant le résultat de la due diligence renforcée, les nouveaux investissements ne sont pas autorisés ou sont limités. Lorsque la due diligence renforcée révèle des risques ESG importants qui, selon nous, ne peuvent pas être traités par l'engagement, des exclusions sélectives peuvent être appliquées qui sont ensuite revues de manière continue.

2. Les résultats de l’évaluation des incidences probables des risques en matière de durabilité sur le rendement des produits financiers

Les entreprises qui gèrent efficacement les risques liés au développement durable devraient être mieux à même d'anticiper les risques et les opportunités futurs liés au développement durable. Cela les rend plus résilientes sur le plan stratégique et donc capables d'anticiper et de s'adapter aux risques et opportunités à l'horizon. De même, s'ils sont gérés de manière inadéquate, les risques de durabilité peuvent avoir un impact négatif sur la valeur de l'entreprise sous-jacente ou la compétitivité du pays émetteur d'obligations d'État. Les risques de développement durable peuvent se matérialiser sous diverses formes, notamment i) la baisse des revenus due à l'évolution des préférences des clients, à l'impact négatif sur la main-d'œuvre, aux troubles sociaux et à la diminution de la capacité de production ; ii) l'augmentation des coûts de fonctionnement/capital ; iii) la passation par profits et pertes et la retraite anticipée des actifs existants ; iv) la perte de réputation due aux amendes et aux jugements et à la perte de licence d'exploitation ; v) la note de risque (et le marché des) obligations d'État. Tous ces risques peuvent potentiellement impacter les rendements des portefeuilles d'investissement.

Nous avons le devoir d'agir dans le meilleur intérêt à long terme de nos clients. Nous pensons que les risques de durabilité peuvent affecter la performance des portefeuilles d'investissement à travers les entreprises, les secteurs, les régions et les classes d'actifs dans le temps. Si chaque portefeuille d'investissement a son propre objectif d'investissement, notre objectif est d'offrir des rendements compétitifs ajustés du risque sur le long terme. Pour y parvenir, en collaboration avec nos partenaires, nous construisons généralement des portefeuilles d'investissement multi-actifs en combinant des expositions passives qui répliquent les indices de référence du marché avec des stratégies actives lorsque notre recherche suggère que leur utilisation améliorera les résultats d'investissement. Lorsque des stratégies actives sont utilisées, soit en achetant des titres directement, soit en intégrant une exposition à un fonds, une analyse financière approfondie et une évaluation complète des risques de développement durable sont menées dans le cadre d'une évaluation plus large des risques pertinents pour les titres qui sont sélectionnés dans le cadre de notre processus d'investissement. Lorsque des stratégies passives qui suivent un indice durable sont utilisées, la méthodologie du fournisseur d'indice concerné est évaluée pour prendre en compte les risques de durabilité, notamment une évaluation des entreprises/émetteurs individuels par rapport aux critères ESG. Lorsque des stratégies passives ne suivent pas un indice durable, les risques durables ne peuvent pas être intégrés dans le processus d'investissement.

L'impact probable des risques de durabilité sur les rendements de chaque portefeuille d'investissement dépendra également des investissements sous-jacents du portefeuille et de la matérialité des risques de durabilité. La probabilité que des risques de durabilité surviennent au titre d'un portefeuille d'investissement devrait être atténuée par l'approche du gérant de portefeuille visant à intégrer les risques de durabilité dans son processus de décision d'investissement comme décrit ci-dessus. Toutefois, rien ne garantit que ces mesures atténueront ou empêcheront complètement les risques de durabilité de se matérialiser au titre d'un portefeuille d'investissement. L'impact probable sur le rendement d'un portefeuille d'investissement d'une baisse matérielle réelle ou potentielle de la valeur d'un investissement en raison de risques de durabilité variera donc et dépendra de plusieurs facteurs, notamment, mais pas uniquement, le type, l'étendue, la complexité, la durée de l'événement ou de la condition, les conditions de marché en vigueur et l'existence de tout facteur atténuant.

Alignement avec le Règlement Taxonomie de l'UE

Le gérant de portefeuille peut effectuer des investissements alignés sur les deux premiers objectifs environnementaux identifiés dans le Règlement Taxonomie de l’UE (à savoir l'atténuation du changement climatique et/ou l'adaptation au changement climatique). Le gérant de portefeuille peut également effectuer des investissements qui contribuent aux quatre autres objectifs environnementaux identifiés dans le Règlement Taxonomie (à savoir l'utilisation durable et la protection des ressources en eau et en mer, la transition vers une économie circulaire, la prévention et la maîtrise de la pollution et la protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes) mais ne s'y engage pas actuellement. En raison de l'indisponibilité des données pertinentes, le Portefeuille ne peut, à ce stade, faire l’objet de déclarations concernant la proportion de ses investissements qui sont alignés sur le Règlement Taxonomie (et/ou qui inclut les activités visées dans le Règlement Taxonomie). En outre, le gérant de portefeuille peut faire des investissements pour atteindre les Objectifs de Développement Durable de l'ONU qui ne s'alignent pas toujours avec le Règlement Taxonomie. Le principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » s'applique uniquement aux investissements sous-jacents aux profils d'investissement qui prennent en compte les critères du Règlement Taxonomie pour qualifier des activités économiques écologiquement durables. De même, pour les raisons exposées ci-dessus, aucune déclaration à ce stade sur le principe de « ne pas causer de préjudice important » ne peut être faite.