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Flash d'information financière – Mai 2024

16/05/2024, updated 21/05/2024
Interview gérant
Etats-Unis
Inflation
Fiscalité

Une croissance plus forte qu’anticipée

Le Fonds monétaire international (FMI) a récemment publié ses nouvelles prévisions économiques pour 2024. De façon intéressante, l’institution a, à nouveau, relevé ses prévisions de croissance mondiale à 3,2 % pour 2024 et souligné la divergence particulièrement marquée de tendance entre les États-Unis et les autres pays développés. La croissance américaine est dorénavant attendue à 2,7 % (+0,6 %), bien supérieure à ce qui est prévu pour l’Europe et le Japon, à moins de 1 %.

Rien ne change, tout change ? Vers un nouveau paradigme aux États-Unis.

L’inflation fait de la résistance

Cette dynamique de croissance entrave la décrue de l’inflation outre-Atlantique. Ainsi, les derniers chiffres étaient plus élevés qu’attendus : 3,5 % en mars après 3,2 % en février. L’inflation sous-jacente (c’est-à-dire hors alimentation et énergie) est néanmoins restée inchangée à 3,8 % et l’inflation des salaires demeure limitée, ce qui est rassurant quant à la possible installation d’une spirale prix/salaires.

Cet environnement impacte négativement les marchés obligataires : le taux des emprunts d’État américains à 10 ans a progressé de 0,7 % depuis le début de l’année et atteint désormais 4,6 % et les investisseurs revoient à la baisse leurs anticipations d’assouplissement monétaire de la Fed. En début d’année, le consensus prévoyait jusqu’à six baisses de taux de 0,25 pb pour 2024. Désormais, il n’en anticipe plus qu’une à deux.

Chez HSBC, nous pensons que le marché a été trop loin dans son appréciation du risque inflationniste. La tendance reste selon nous à une décroissance et nos prévisions en la matière restent inchangées. La vigilance s’impose cependant, notamment à cause de l’impact d’une escalade des tensions géopolitiques.

Un potentiel de bonnes surprises sur les publications de résultats

La forte croissance américaine et un marché du travail toujours dynamique renforcent les perspectives positives en matière de résultats trimestriels aux États-Unis, ce qui limite le risque de baisse. Le consensus table actuellement sur une hausse relativement modeste des résultats d’entreprise de +4 % YoY pour ce 1er trimestre, laissant la place pour des surprises positives. Ce sont des résultats très polarisés qui sont attendus : selon Factset, les cinq géants de la technologie devraient une fois de plus dominer le marché et publier des profits pour le 1er trimestre en hausse de 64 % YoY tandis que les 495 autres sociétés du S&P500 sont attendues en retrait de -6 % environ.

Que retenir ?

Nous restons « constructifs » dans ce contexte amélioré aux États-Unis. Néanmoins, la vigilance est de mise quant aux prochaines publications. En particulier, la hausse récente du dollar fera des gagnants et des perdants et limitera la capacité des banques centrales européennes à assouplir leur politique monétaire. 
 

Rapport 2023 du Comité de l’abus de droit fiscal

Chaque année, le Comité de l’abus de droit remet son rapport annuel sur les saisines et la nature des affaires examinées. Nous profitons de la publication de ce nouveau rapport pour mettre en lumière cet organe de contrôle, l’abus de droit et les affaires marquantes de 2023.

Mais avant d’évoquer le Comité de l’abus de droit fiscal (CADF), revenons brièvement sur la notion d’abus de droit.
 

Blackfriars Bridge London

Depuis les origines de l’impôt, certains contribuables ou praticiens ont su faire preuve d’habileté fiscale pour réduire leur charge fiscale. Choisir la voie la moins fiscalisée n’est pas blâmable en soi et c’est plutôt le signe d’une gestion saine. Mais lorsqu’il s’agit de détourner l’esprit de la loi en manipulant les mécanismes juridiques, il s’agit d’un abus de droit.

L’abus de droit au sens fiscal relève de deux types de comportements : la simulation et la fraude.

La simulation consiste à tromper l'administration fiscale. Par des actes fictifs (abus de droit pour fictivité) alors que la fraude recouvre les opérations passées par un contribuable qui ne peuvent s’expliquer que par la volonté de contourner une règle fiscale (abus de droit pour fraude).

Pour lutter contre ces opérations et sanctionner les contribuables, l’administration dispose de procédures définies aux articles L. 64 et L. 64 A du LPF (Livre des procédures fiscales). Ces procédures lui permettent de restituer la véritable qualification des opérations litigieuses. Le contribuable devra alors s’acquitter de l’impôt qu’il avait tenté d’éluder et des intérêts de retard. À cet impôt s’ajoute une pénalité de 80 % du montant dont les sommes ont été éludées (réduit à 40 % lorsqu’il n’est pas établi que le contribuable a eu l’initiative du ou des actes constitutifs d’un abus de droit ou en a été le principal bénéficiaire). 


En contrepartie de ces procédures, les contribuables disposent de différentes garanties.

En amont, s’il estime qu’une opération qu’il projette de réaliser peut présenter un risque fiscal de requalification, il peut consulter l’administration pour obtenir un accord préalable : c’est le rescrit fiscal. Le contribuable doit communiquer l’ensemble des éléments à l’administration pour qu’elle puisse en apprécier la portée. En cas d’accord ou si elle ne répond pas dans les six mois, l’opération ne pourra plus être remise en cause sur le fondement de l’abus de droit.

En aval, lorsqu’une procédure d’abus de droit est engagée par l’administration et en cas de désaccord persistant sur les rectifications notifiées, le contribuable peut saisir le Comité de l’abus de droit fiscal. Le CADF ne rend qu’un avis que l’administration est libre de suivre ou non.

Le CADF s’est prononcé sur dix affaires en 2023, trois ont porté sur l’impôt sur le revenu et cinq ont concerné les droits d’enregistrement et l’impôt sur la fortune. En 2019, il a atteint un pic avec 85 affaires examinées. En moyenne, le CADF se prononce comme étant favorable à la mise en oeuvre de la procédure de l’abus de droit fiscal dans 80 % des affaires.

Parmi les 20 % d’affaires où le CADF a rendu un avis défavorable à l’administration, revenons sur l’affaire 2023-05. Dans cette affaire, se pose la question de savoir si le fait pour un associé d’appréhender des réserves d’une société unipersonnelle en réalisant une réduction de capital non motivée plutôt qu’une distribution de dividendes pouvait constituer un abus de droit.

En optant pour une réduction de capital, la société a racheté ses propres titres à son unique associé. La plus-value ainsi réalisée par ce dernier bénéficiait d’un abattement de 85 % (régime d’abattement renforcé pour durée de détention). La fiscalité se trouvait donc sensiblement plus avantageuse qu’une distribution de dividendes.
 

L’administration a mis en oeuvre la procédure d’abus de droit en invoquant « une application littérale (…) dans le but exclusivement fiscal d’éluder ».

Le CADF rappelle que le fait de choisir la voie la moins imposée ne relève pas en soi d’un abus de droit. Et le Comité estime qu’en l’espèce, une opération isolée de réduction de capital, en vue de sortir une trésorerie devenue inutile à l’exploitation n’était pas abusive.

Pour autant, malgré cet avis favorable au contribuable, l’administration ne s’est pas rangée derrière la décision du comité. Ce sera donc au juge de trancher ce litige. Affaire à suivre.
 

Night Cityscape

Actions et obligations toujours intéressantes, malgré le report possible des baisses de taux

À la suite des chiffres d’inflation américains plus élevés que prévus et des commentaires du président de la Fed, le calendrier des baisses de taux prévues pour cette année est revu.

La Fed et la plupart des banques centrales restent dépendantes des statistiques, et toute nouvelle publication peut influer sur les anticipations du marché.

Les derniers chiffres d’inflation aux États-Unis ont été supérieurs aux attentes, mais la plupart des composantes sont en baisse comme cela était prévu. De ce fait, nous continuons de penser que la Fed abaissera ses taux à plusieurs reprises cette année.

Pour ce qui est du consensus de marché, qui prévoyait jusqu’à sept baisses de taux monétaires aux États-Unis pour l’année 2024, il a été revu une nouvelle fois et les prévisionnistes s’accordent aujourd’hui sur moins de deux baisses.

En tout état de cause la tendance sera à la baisse, ce qui conforte notre conviction pour les obligations Investment Grade. À ce titre, nous continuons d’arbitrer des liquidités au profit du marché obligataire afin de sécuriser les niveaux de rendement actuels sur une longue période.

Pour les actions, le risque que les niveaux d’inflation et de taux restent durablement élevés est contrebalancé par un bon momentum sur les bénéfices des entreprises et la croissance économique mondiale.
 

Ces éléments sont de nature à soutenir notre surpondération sur les actions et la stratégie de diversification de notre exposition géographique et sectorielle.

La saison de publication des résultats pour le premier trimestre devrait également venir soutenir cette position. En effet, les attentes des analystes sur les bénéfices des sociétés américaines sont mesurées pour le premier trimestre et nous nous attendons à des surprises positives.

Quant aux préoccupations liées à l’inflation, rappelons que par le passé un niveau à 3,5 % a été favorable à la performance des actions.

Côté devises, le billet vert a été poussé à la hausse par la possibilité que la BCE et la Banque d’Angleterre réduisent leurs taux directeurs avant la Fed.

Equities typically do well when inflation is around 3-3.5%

Soure: Bloomberg, HSBC Global Banking as at 23 April. Past performance i not a reliable indicator of future performance


Alors que le différentiel de taux et de croissance reste les principaux moteurs des marchés des changes, nous maintenons notre vision haussière du dollar, ce qui devrait faire baisser encore l’euro et la livre sterling.
 

Miami skyline

HSBC GIF Global Sustainable Long Term Equity

Des actions internationales avec un objectif d’investissement durable
 

Paragliding


L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que ce fonds présente, au regard des attentes de l’Autorité des marchés financiers, une communication disproportionnée sur la prise en compte des critères extra-financiers dans sa gestion.

En quoi votre approche diffère-t-elle de celles des analystes actions traditionnels ?

D.L. : Nous pensons en premier lieu au risque. Dès que nous examinons une entreprise, nous nous demandons ce qui pourrait mal tourner dans l’entreprise plutôt que ce qui pourrait bien se passer. En fait, nous combinons une réflexion sur les risques de l’entreprise, ses défis réels et l’impact de nos anticipations sur ses futurs flux de trésorerie, plutôt que de nous concentrer uniquement sur la hausse théorique du cours de l’action. Et parce que nous réfléchissons aux risques dès le début de notre approche, nous n’attendons pas la phase de construction du portefeuille pour envisager de réduire les risques.

Nous apportons également une vision à beaucoup plus long terme, en nous concentrant analytiquement sur la prochaine décennie plutôt que sur les prochains trimestres ou années.

Nous nous concentrons sur les flux de trésorerie de l’entreprise plutôt que sur les bénéfices, et nous simulons différents scénarios, plutôt que de nous attacher à une seule vision de l’avenir.

Nous utilisons des méthodes de valorisation qui sont fortement influencées par celles des obligations ; nous pensons donc que nous obtenons ainsi une vision différente de ces sociétés par rapport à un analyste actions traditionnel.

Quelle est votre point de vue sur l’importance de cette approche pour les investisseurs ?

D.L. : Nous considérons que HSBC GIF Global Sustainable Long Term Equity est un fonds actions coeur de portefeuille visant à obtenir des rendements sur le long terme. L’approche est basée sur des valeurs de croissance résilientes détenues en portefeuille sur le long terme plutôt que sur une gestion basée sur des mouvements fréquents de valeurs dans le portefeuille.


Comment trouvez-vous de nouvelles idées d’investissement ?

D.L. : Avoir une véritable analyse fondamentale du début à la fin est très important pour nous. Au début du processus, nous n’utilisons pas de filtre pour trouver des idées d’investissement. Au lieu de cela, nous trouvons de nouvelles idées d’investissements en étant proches des sociétés et des industries sous-jacentes. À titre d’exemple, nous sommes présents sur des forums de soins de santé et des forums d’utilisateurs de technologies.
 

Autumn in Lake Obersee

Actualités Marchés
 

Comment la durabilité s’intègre-t-elle dans votre approche d’investissement ?

D.L. : Quand vous recherchez des entreprises qui ont une décennie d’avance ou plus, vous mettez l’accent sur la pertinence de la gamme de produits, la durabilité du modèle d’entreprise et la culture de l’entreprise en général. C’est pourquoi, pour nous, le long terme s’accorde avec durabilité.

OBJECTIF D’INVESTISSEMENT DURABLE

Le Fonds cherche à avoir un impact environnemental, social et de gouvernance (ESG) positif en investissant dans des actions et d’autres titres similaires émis par des sociétés qui contribuent activement aux objectifs de développement durable des Nations unies (Sociétés à contribution positive et ODD), tout en visant également à générer une croissance du capital et des revenus à long terme. Le Fonds promeut les caractéristiques ESG au sens de l’article 9₁ du SFDR.

RISQUES PRINCIPAUX

Risque actions, risque de contrepartie, risque lié aux instruments financiers dérivés, risque marchés émergents, risque de change, risque effet de levier, risque de liquidité, risque opérationnel, risque de durabilité.

PROFIL DE RISQUE ET DE RENDEMENT

SRI : 4/7

Le SRI (Summary Risk Indicator) est un indicateur global du niveau de risque du produit. L’échelle varie de 1 (le moins risqué) à 7 (le plus risqué). Les données historiques pourraient ne pas constituer une indication fiable pour le futur. Rien ne garantit que la notation restera la même et la classification peut varier à long terme. La note la plus basse n’indique pas que l’investissement est exempt de tous risques. Ne prenez pas de risque inutile. Lisez le Document d’Informations Clés. Le fonds présente un indicateur de risque élevé. La valeur liquidative pourra connaître de fortes variations à la baisse comme à la hausse.

Caractéristiques extra-financières

  1. Investissement dans un portefeuille concentré de sociétés qui contribuent activement aux objectifs de développement durable des Nations unies, y compris, mais sans s’y limiter, l’action contre le changement climatique, l’accès à l’énergie propre et abordable, l’accès à l’eau propre et à l’assainissement, la bonne santé et le bienêtre de tous et la réduction des inégalités.
  2. Pratiques commerciales responsables conformément au Pacte mondial des Nations unies et aux principes de l’OCDE pour les entreprises.
  3. Normes environnementales minimales à travers l’exclusion d’activités commerciales réputées nuisibles à l’environnement.
  4. Identification et analyse des caractéristiques environnementales d’une société, y compris, mais sans s’y limiter, les risques physiques du changement climatique et la gestion du capital humain.
  5. Prise en compte active des questions environnementales par l’engagement et le vote par procuration.
  6. Analyse de la part des investissements réalisés dans des armes controversées.

Exclusions

  • Les sociétés impliquées dans la production d’armes controversées ou de leurs composantes clés. Les armes controversées incluent, sans s’y limiter, les mines antipersonnel, les armes à l’uranium appauvri et le phosphore blanc lorsqu’il est utilisé à des fins militaires.
  • Les sociétés impliquées dans la production de tabac.
  • Les sociétés tirant plus de 2,5 % de leurs revenus de l’extraction de charbon thermique et qui ne disposent pas d’un plan crédible et clairement défini pour réduire leur exposition à moins de 2,5 %. 

Éléments contraignants

  • Un minimum de 90 % d’investissements durables ayant un objectif environnemental dans des activités économiques qui ne sont pas considérées comme durables sur le plan environnemental au titre de la taxinomie de l’UE.
  • Au minimum 90 % de ses actifs nets dans des actions et des titres assimilés à des actions de sociétés durables qui contribuent activement aux objectifs de développement durable des Nations unies.
  • Exclusions
  • Une attention particulière sera également accordée aux indicateurs de durabilité des produits de manière continue. 

Principales incidences négatives (PAI)

  • Intensité en émission de gaz à effet de serre des entreprises dans lesquelles nous investissons (Scope 1 & Scope 2).
  • Exposition aux entreprises dont l’essentiel des activités est en lien avec les énergies fossiles.
  • Violation des principes du Pacte mondial des Nations unies et de l’OCDE.
  • Entreprises impliquées dans les armes controversées. 


Politique d’investissement responsable

https://www.assetmanagement.hsbc.fr/fr/retail-investors/about-us/responsible-investing/policies

 


Le capital n’est pas garanti.
Il est rappelé aux investisseurs que la valeur des parts et des revenus y afférant peut fluctuer à la hausse comme à la baisse et qu’ils peuvent ne pas récupérer l’intégralité du capital investi.

Actions : le fonds est soumis au risque de fluctuation des marchés sur lesquels il est investi. La valeur liquidative pourra connaître des variations à la baisse comme à la hausse, en fonction des variations du marché des actions.

Contrepartie : l’OPC est exposé au risque de contrepartie résultant de l’utilisation de contrats financiers à terme de gré à gré et/ ou de l’acquisition et cessions temporaires de titres. Il s’agit du risque que la contrepartie avec laquelle un contrat a été conclu ne tienne pas ses engagements (livraison, paiement, remboursement...). Dans ce cas, la défaillance de la contrepartie pourrait entraîner la baisse de la valeur liquidative de l’OPC.

Instruments financiers dérivés : la valeur des contrats sur produits dérivés dépend de la performance d’un actif sous-jacent. Un léger changement dans la valeur de l’actif sousjacent peut donner lieu à une modification importante de la valeur de l’instrument dérivé. Contrairement aux instruments dérivés réglementés et négociés sur une bourse, les instruments dérivés négociés de gré à gré sont assortis d’un risque de crédit associé à la contrepartie ou l’établissement effectuant la négociation.

Marchés émergents : il est rappelé que les investissements réalisés dans les marchés émergents présentent par leur nature un plus grand risque et sont plus volatils que ceux effectués dans les pays développés. Les marchés ne sont pas toujours bien réglementés ou efficaces et les investissements peuvent être frappés de liquidité réduite.

Risque de change : le risque de change est le risque de baisse des devises d’investissement par rapport à la devise de référence du portefeuille. Les variations des taux de change entre les devises peuvent avoir un impact significatif sur la performance des produits présentés.

Effet de levier : l’effet de levier est la stratégie d’investissement de l’utilisation de l’argent emprunté ; en particulier, l’utilisation de produits financiers dérivés ou de capitaux empruntés pour augmenter l’exposition à un marché financier. L’effet de levier peut amplifier les profits, mais il augmente également le risque de perte.

Liquidité : la liquidité permet de mesurer la facilité avec laquelle un investissement peut être converti en espèces sans perte de capital et/ou revenu dans le processus. La valeur des actifs peut être impactée de manière significative par le risque de liquidité dans des conditions de marché défavorables.

Opérationnel : les principaux risques sont liés aux défaillances des systèmes et des procédures. Les processus d’investissement sont contrôlés via des fonctions indépendantes chargées du contrôle des risques ; ils font l’objet d’audits indépendants et sont supervisés par leur autorité de régulation des marchés financiers.

Risque de durabilité : « risque en matière de durabilité » : un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement. « Risque en matière de durabilité » : un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement.

 


Invitation

Investment Outlook Paris

Intelligence artificielle : évolution ou révolution

 

30 mai 2024 - 18 h 30-19 h 30

Nous entrons dans l’ère de l’intelligence artificielle : Comment l’IA modifiera notre quotidien et nos usages ? Quels changements majeurs sont attendus dans ce domaine ? Comment l’IA est devenue une opportunité d’investissement incontournable et quelles sont les perspectives attendues ?

Retrouvez-nous à l’Hôtel Gaillard

1, place du Général-Catroux, 75017 Paris, France La conférence sera suivie d’un cocktail dans le hall Defrasse
 

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Indicateurs et Solutions d’investissement


Vues au 30 avril 2024.
Les données sont présentées à titre d’illustration seulement et peuvent être soumises à des modifications.

Source : Bloomberg
 

Golden gate bridge

Source : HSBC Asset Management, avril 2024. À titre illustratif uniquement.

Cet article est produit par HSBC Asset Management et n’est destiné qu’à des investisseurs non professionnels au sens de la directive européenne MIF. L’ensemble des informations contenu dans ce document peut être amené à changer sans avertissement préalable. Toute reproduction ou utilisation (même partielle), sans autorisation, de ce document engagera la responsabilité de l’utilisateur et sera susceptible d’entraîner des poursuites. Toutes les données sont issues de HSBC Asset Management sauf avis contraire. Les informations fournies par des tiers proviennent de sources que nous pensons fiables mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude. Le capital n’est pas garanti. Les dispositions fiscales appliquées dépendent de la situation du souscripteur. Les dispositions peuvent évoluer dans le temps. Le capital n’est pas garanti. Il est rappelé aux investisseurs que la valeur des parts et des revenus y afférant peut fluctuer à la hausse comme à la baisse et qu’ils peuvent ne pas récupérer l’intégralité du capital investi. HSBC GIF Global Sustainable Long Term Equity géré par HSBC Asset Management est un compartiment de HSBC Global Investment Funds, SICAV de droit Luxembourgeois. Avant toute souscription, les investisseurs doivent se référer au DIC du fonds ainsi qu’à son prospectus. Pour plus de détails sur les risques associés au fonds, les investisseurs doivent se référer au prospectus. Il est à noter que les parts d’OPCVM de HGIF n’ont pas été et ne seront pas commercialisées aux États-Unis ni dans aucun autre territoire, possession ou région sous leur juridiction. De même, elles ne pourront être proposées à un ressortissant des États-Unis que dans le cas où la transaction ne contrevient pas aux dispositions de la loi relative aux Valeurs Mobilières (Securities Law). Toute souscription dans l’OPCVM présenté dans ce document doit se faire sur la base du prospectus en vigueur et le cas échéant du DICI en vigueur, disponibles sur simple demande auprès de HSBC Asset Management, de l’agent centralisateur, du service financier ou du représentant habituel. En complément du Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DIC) en vigueur, les investisseurs potentiels doivent se référer au prospectus pour une information détaillée au sujet des risques associés à l’OPCVM présenté. En cas de doute sur l’adéquation du produit présenté par rapport à vos objectifs d’investissement et votre profil de risque, veuillez contacter votre conseiller. Aujourd’hui, nous finançons un certain nombre d’industries qui contribuent de manière significative aux émissions de gaz à effet de serre. Nous avons une stratégie Net Zero pour aider nos clients à réduire leurs émissions et à réduire les nôtres. Pour plus d’informations, visitez : https://www.assetmanagement.hsbc.fr/fr/professional-investors/about-us/road-to-net-zero

HSBC Asset Management est la marque commerciale de l’activité de gestion d’actifs du Groupe HSBC, qui comprend les activités d’investissement fournies par nos entités locales réglementées.

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Article non contractuel, mis à jour en avril 2024.

Copyright : Tous droits réservés © HSBC Global Asset Management (France), 2024

 

Note à l’attention du lecteur du présent document.
 

Ce document est publié par HSBC Private Banking France, établissement en France de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., à titre d’information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d’achat ou de vente d’un produit ou d’un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n’est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. Si vous avez des questions concernant les informations figurant dans le présent document, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur privilégié ou, le cas échéant, à prendre avis auprès de vos conseils habituels.
 

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Avant toute décision d’investissement, il vous appartient de vous assurer, avec l’aide de vos conseils habituels, que le ou les supports considérés correspondent à votre expérience, à vos connaissances, à votre situation financière, à vos objectifs d’investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu’à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). 
 

Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. 
 

Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations et sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, détenus, utilisés ou clos à l'étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, sous certaines conditions, la fraction de la valeur représentative d’actifs immobiliers de parts ou actions de sociétés ou organismes détenus sur ces comptes doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables.
 

Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et placements de même nature, et notamment aux contrats d’assurance-vie, souscrits auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d'un rachat total ou partiel. En outre, ces dernières doivent s’acquitter, des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, la valeur de rachat des contrats d’assurance rachetables et des bons ou contrats de capitalisation à hauteur de la fraction de leur valeur représentative des unités de compte composées d’actifs immobiliers imposables doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables. 
 

En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d'impôts et à l'application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations déclaratives et fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant.
 

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    Autorité des marchés financiers

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    75082, Paris Cedex 02

    France

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